Situation géographique de l’Arc

L’Arc est un fleuve côtier, c’est-à-dire selon la définition de l’Unesco, « un petit fleuve qui prend naissance près des côtes et qui se jette dans la mer ou l’océan». L’Arc prend naissance au pied du Mont Aurélien à une altitude de 470m pour aller se jeter dans l’étang de Berre, l’une des plus grandes lagunes d’eau saumâtre d’Europe, qui communique avec la mer Méditerranée par le canal de Caronte. Au nord, son bassin versant est bordé par la montagne Sainte-Victoire, célèbre par les tableaux de Cézanne, au sud par la chaîne de l’Étoile. Sur ses 85 km de longueur, il traverse deux départements, le Var tout d’abord, puis l’intégralité du département des Bouches-du-Rhône, d’est en ouest. Ce faisant, il est présent dans 34 communes. Son bassin versant est irrigué par un « chevelu » impressionnant d’affluents, chacun avec ses affluents secondaires. L’ensemble occupant un linéaire de cours d’eau de 784 km, soit 15% de la superficie des Bouches-du-Rhône. L’Arc est le climatiseur naturel de la Provence.

La région Provence est marquée par un climat méditerranéen aride et contrasté, avec alternance de périodes de sècheresse sévère en été et d’averses souvent violentes en automne : les débits de l’Arc peuvent varier de 1 m³/s en été à plusieurs centaines en période de crues. Celles-ci peuvent être dévastatrices comme en témoignent celles des années 70 et celle de 1993. Historiquement, la Provence était une région pauvre où l’approvisionnement en eau manquait et était source de conflits, comme en témoigne l’œuvre de Marcel Pagnol. Ce manque d’eau fut résolu par des programmes publics ambitieux tout au long des 19ᵉ et 20ᵉ siècle: d’abord le barrage Zola, du nom de François Zola, le père d’Émile Zola, qui, en captant les eaux de l’Infernet, un des affluents de l’ARC, approvisionna en eau la ville d’Aix-en-Provence au 19ᵉ siècle. Puis la création du barrage Bimont en amont en 1952 sur la Cause, un autre affluent de l’Arc. Enfin, plus tard, en 1964, la création du canal de Provence amène l’eau des Alpes via le Verdon et la Durance.

Pression anthropique, activités et pollutions le long de l’Arc

C’est la possibilité d’un approvisionnement en eau abondant qui explique l’essor agricole, industriel, économique et commercial de la région sud à partir de la deuxième moitié du 20ᵉ siècle. Parallèlement, la démographie n’a cessé de croître pour atteindre environ 300 000 personnes sur le bassin versant de l’Arc, soit un doublement de population depuis les années 1960. Aujourd’hui, avec une densité de 400 habitants au km2, c’est une des densités les plus élevées de France selon l’INSEE. Sur sa Haute Vallée, l’Arc a donné naissance à de nombreuses activités agricoles, notamment celles de la vigne et de l’olive et des cultures maraîchères, plus bas dans le milieu du parcours, on trouve de nombreuses activités industrielles et commerciales : zone industrielle de Rousset, Gardanne, Europôle de l’Arbois, zones commerciales des Milles, de Plan de Campagne. Plus bas dans la Basse Vallée, près de son embouchure, on retrouve l’agriculture avec notamment de la vigne et des serres pour la culture de la tomate et surtout l’imposant complexe industriel de Berre.

La pression anthropique, liée aux activités humaines, est responsable des principales pollutions de l’Arc. Différents rapports en attestent, dont ceux de Menelik, ex-SABA (Syndicat d’aménagement du bassin de l’Arc), devenu récemment Epage (Établissement public d’aménagement et de gestion des eaux) pour l’Arc, la Cadière et la Touloubre, ainsi que sur le pourtour de Berre, sur la qualité de l’Arc et de ses affluents. « La qualité de l’eau se dégrade quelques kilomètres seulement après sa source. Le secteur le plus pollué traverse les communes de Pourrières à Rousset. Puis vient la traversée de l’agglomération d’Aix-en-Provence qui concentre urbanisation, activités industrielles et commerciales (….). Dans sa partie aval, l’Arc peine à remonter la pente ». Ces pollutions sont dues principalement aux rejets agricoles en azote, phosphore et phosphates. Mais l’on trouve aussi des métaux lourds, des hydrocarbures, des PCB, des herbicides et autres produits phytosanitaires. Aujourd’hui, la pollution médicamenteuse, notamment celle des antibiotiques, devient une vraie préoccupation. Malgré les 22 stations d’épuration, les branchements non répertoriés et les rejets industriels sauvages restent un réel souci. La baignade est déconseillée.

Biodiversité de l’Arc

L’Arc a donc aujourd’hui une eau de catégorie 2, c’est-à-dire qui ne contient que des poissons blancs (source Menelik) et, par manque d’oxygène, certains poissons comme la truite ne peuvent pas y vivre. Les espèces aquatiques sont essentiellement les poissons comme la chevesne, le spirlin, le barbeau, le fluviatile et l’anguille. Des frayères et chemins à poissons ont été réaménagés pour favoriser la reproduction. Sa ripisylve (forêt le long des berges) est d’une richesse incroyable, elle est totalement différente de la forêt méditerranéenne, majoritairement composée de résineux. On y trouve des chênes, des peupliers, des frênes, des saules, des érables… Les oiseaux sont nombreux, pics épeiches, pics verts, bergeronnettes, mésanges, rouges-gorges, loriots, grues cendrées, canards etc. Mais aussi des écureuils, hérissons, papillons, cigales, abeilles et insectes en tous genres. L’inventaire de cette biodiversité, longtemps méconnue, est en cours par le Muséum d’Histoire Naturelle sur commande de la ville d’Aix-en-Provence. L’Arc avec ses trames bleues, vertes et brunes est un réservoir de biodiversité inestimable ; sa ripisylve joue un rôle capital dans le maintien de températures supportables et s’intègre dans les corridors écologiques pour le maintien des espèces et le développement de la biodiversité. L’urbanisation se doit, de façon adaptative, d’intégrer les droits du vivant dans ses normes et prendre en compte ce milieu naturel que nous savons aujourd’hui indispensable.

Patrimoine historique et artistique de l’Arc

L’Arc a essaimé le long de son parcours un patrimoine historique d’un grand intérêt : le pont de St Pons à plusieurs arches qui date du début du 14ᵉ siècle, le pont des Trois Sautets à une seule arche de style médiéval construit au 17ᵉ siècle, le pont de Bayeux qui enjambe le Bayon, affluent de l’Arc, l’aqueduc de Roquefavour, le plus haut aqueduc en pierre au monde, l’Arc de Meyran, imposant pont ferroviaire aux portes d’Aix-en-Provence. De plus, l’Arc, tout comme la Sainte-Victoire, a atteint une renommée mondiale grâce l’œuvre de Cézanne, notamment avec la série des Baigneurs et Baigneuses et l’aquarelle du Pont des Trois Sautets. Il a aussi été peint par Churchill lors de son séjour en Provence en 1948, dont le tableau du Pont des Trois Sautets s’est récemment vendu plusieurs millions d’euros chez Christies à Londres. On trouve également de très nombreuses évocations du fleuve dans l’œuvre de Zola, dans laquelle l’Arc est présent sous le nom de la Viorne. Cézanne évoque souvent ses baignades et écrit par exemple dans un passage à Zola : « Ce qu’il y a de sûr, c’est que je brûle d’aller en plongeur intrépide sillonner le liquide de l’Arc ». Tous ces éléments conjugués font de l’Arc à la fois une personnalité forte et un patrimoine culturel inestimable.

Cadre juridique

Hérité de l’Ancien Régime, le droit fluvial français est complexe. Il distingue les fleuves navigants ou domaniaux qui appartiennent à l’État et les fleuves non navigants comme l’Arc qui sont de droit privé. Dans cette classification, les fleuves côtiers sont largement désavantagés et ne bénéficient pas de la même protection que les grands fleuves. Le statut des berges et de l’eau est, lui aussi, compliqué. L’eau reste un bien public, en principe, elle n’appartient à personne. La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006, article 1, dispose ainsi que « l’eau fait partie du patrimoine commun de la nation ». Mais les rives, dans le cas d’un fleuve côtier, sont majoritairement privatives. Un riverain dont le terrain s’étend jusqu’à l’Arc est propriétaire de la rive jusqu’au milieu du fleuve. Comment expliquer à un propriétaire sur deux rives, que l’eau qui coule au milieu de son champ n’est pas à lui ?

Dans ce contexte, préserver l’eau pour les générations futures est difficile. Plusieurs états, pionniers du droit environnemental, ont franchi un cap majeur en octroyant une personnalité juridique à certains éléments de leur environnement. C’est ce qu’a fait l’Équateur avec le rio Vilacamba, la Nouvelle-Zélande avec le fleuve Whanganui, le Québec avec la rivière Magpie. En 2008, l’Équateur a même inscrit les droits de la nature dans sa constitution. Plus près de nous, dans le sud de la France, l’association SOS Durance Vivante s’est engagée dans cette demarche des droits, ainsi que l’association En commun 66 pour le fleuve de la Têt. En Corse, la même démarche a été initiée pour préserver le fleuve Tavignanu contre un site d’enfouissement de déchets amiantés et domestiques. Enfin, et c’est une première en Europe, la « Mar Menor » en Espagne vient d’être classée personnalité juridique.

En droit français, la notion de « personnalité juridique », héritée du droit romain, est centrale. La notion de « représentation » est aussi l’un des fondements du droit : un adulte peut représenter un mineur, un tuteur peut représenter une personne en situation de handicap. Les groupements de personnes que sont sociétés, fondations, associations ou encore syndicats sont considérés en droit comme des personnes morales. L’enjeu est donc de considérer une entité naturelle comme une personne morale. Le droit français a déjà évolué : la charte de l’environnement de 2005, qui a valeur constitutionnelle, déclare que « La préservation de l’environnement doit être recherchée au même titre que les autres intérêts de la nation ». L’environnement est donc un intérêt national. De plus, le procès de l’Erika de 2016 a consacré la notion de « préjudice écologique ». En 2021, l’Etat français a été condamné par le juge pour inaction climatique, grâce à l’action menée par les juristes de l’association Notre Affaire à Tous .

Intérêt, préjudice, inaction, tous ces termes qui s’appliquant à l’environnement ouvrent une brèche pour conférer à une entité naturelle comme l’Arc une personnalité juridique. L’eau est un commun naturel et nous souhaitons pouvoir mieux la défendre sous toutes ses formes (sources, ruisseaux, rivières, fleuves côtiers, fleuves, nappes phréatiques…) et à participer à toutes les campagnes pour sa préservation et son bon état écologique. C’est pourquoi nous lancons cette initiative pour la Déclaration des droits de l’Arc qui a besoin du soutien du plus grand nombre pour faire évoluer enfin le cadre juridique afin de préserver notre environnement et reconnaitre les droits de la nature.

Lire la Déclaration des Droits de l’Arc.